Salle Le Bournot, salle de spectacles vivants à Aubenas en Ardèche

version accessible
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Editeur Ville d’Aubenas
Place du château
BP 128
07 202 AUBENAS Cedex
Tél. 04 75 87 81 00

Directeur de la publication Jean-Pierre Constant - Maire

Responsable de la rédaction : Franck Charousset - Chargé de communication

Service Culturel de la ville d’Aubenas
Centre Le Bournot
4 BD gambetta - BP 207 - 07 204 AUBENAS Cedex
Tél. 04 75 89 03 70 / Fax 04 75 89 02 00
communication.serviceculturel@mairie-aubenas.fr
N° de licences : 1-146991 / 3-146992

Site développé sous SPIP 2.0.10
Creation Site Internet Ep factory

Hébergeur
Sivu des Inforoutes de l’Ardèche

Propriété Intellectuelle :

Les présents sites sont la propriété de la ville d’Aubenas, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville d’Aubenas ou de tiers ayant autorisé la ville d’Aubenas à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la ville d’Aubenas, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Lien Hypertexte :

Le site de la Ville d’Aubenas autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, c’est-à-dire que les pages du site sallelebournot.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
- de mentionner la source (site de la Salle Le Bournot) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.sallelebournot.fr soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La Ville d’Aubenas se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Données personnelles :

Les données personnelles reccueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique notamment par le biais d’un formulaire ou d’une inscription volontaire à une liste de diffusion.

Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Ville d’Aubenas.

Conformément à l’article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit :

En vous désabonnant d’une liste de diffusion à partir d’un lien proposé sur chacune des lettres d’informations envoyée.

Sur simple demande écrite à l’adresse suivante

Service Culturel de la ville d’Aubenas
Centre Le Bournot
4 BD Gambetta
BP 207
07 204 AUBENAS Cedex